Article 1 : Les mentions légales

Création : 

SARL DPXP

La création du site www.biscuiterie-des-cazes.com a été assurée par la Société DPXP Informatique au capital social de 1 000,00 euros immatriculée au RCS de RODEZ sous le numéro 832 779 706, dont le siège social est situé au LABAUDIE 12370 BELMONT SUR RANCE

Numéro de téléphone 05 65 49 67 57 / Adresse e-mail : contact@dpxp.fr. / www.dpxp.fr

Edition : 

Biscuiterie des Cazes.

1181 Av. Georges Pompidou

12400

Saint-Affrique

Telephone

05.65.49.12.10


Le Directeur de la publication est : 

MR ROQUES DOMINIQUE

Hébergement :

L’hébergeur du site www.biscuiterie-des-cazes.com est la société 1&1 IONOS SARL, dont le siège social est situé au 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex.

Contact : 09 70 80 89 11 / www.ionos.fr

ARTICLE 2 : Accès au site

Le site www.biscuiterie-des-cazes.com permet à l’utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

Le site internet propose les services suivants : Présentation de la biscuiterie des cazes.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’utilisateur non membre n’a pas accès aux services réservés. 

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L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email de l’éditeur communiqué ea-commercial@abseah.fr

ARTICLE 3 : Protection et traitement de données à caractère personnel.

Respect des lois en vigueur

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Droit des internautes :

Droit d’accès et de rectification.

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Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPD) par courriel à l’adresse dpo.abseah@agence-dsi.com

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

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• gratuité de la diffusion ;
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
Crédits photos et illustrations
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

ARTICLE 5 : Responsabilité

Droits d’auteur et droits de reproduction.

Les sources des informations diffusées sur le site www.biscuiterie-des-cazes.com sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

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ARTICLE 6 : Liens hypertextes

Création de liens vers le site.
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ARTICLE 8 : Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

 

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